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VIRUS Covid19 : RECOMMANDATIONS PRATIQUES

Nous sommes tous confrontés à la propagation du nouveau coronavirus en Chine, en Asie et dans le monde notamment en Europe avec l’Italie et maintenant la France. Cela a conduit le CA de RESOCOLO à vous rappeler quelques principes que nous vous recommandons d’essayer d’appliquer.

Nous sommes dans un secteur extrêmement fragilisé et cette situation pourrait avoir des conséquences catastrophiques pour nos activités à destination d’un public de mineurs

AVANT DEPART : Les obligation d’information

Nous avons obligation d’information à nos clients ou adhérents. Pour cela, il est nécessaire que chaque organisme se tienne informé de la situation et de son évolution, notamment lorsqu’il s’agit d’un départ à destination de l’étranger :

https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/conseils-par-pays-destination/

Les pays/zones/villes classées rouges et oranges par le Ministère sont à prendre en considération et constituent des recommandations obligatoires pour les organismes, par précaution.

Sur l’évolution de ce virus dans le monde, voici une carte que vous pouvez consulter et qui est mise à jour quasiment en temps réel :

https://infographics.channelnewsasia.com/covid-19/map.html

Depuis ce matin, le Ministère de l’Education Nationale interdit tous les voyages scolaires à l’étranger et dans les zones infectées (Oise et Haute Savoie). Il est probable que ces zones vont évoluer et que de nouveaux communiqués tomberont. Ce sont les conséquences du Covid19 qui constituent des circonstances exceptionnelles et inévitables (CEI) stipulées dans le cadre du Code du Tourisme (article L 211-14 du CDT).  (Fermeture de sites touristiques, de villes, annulation de vols, etc).  En eux-mêmes, les contrôles aux aéroports ou le  port  de masque conseillé  ne sont  pas des circonstances  affectant  l’exécution  des voyages.

1°)   Si le contrat est impacté de manière importante :

–           Par l’annulation des vols et/ou

–           Par la fermeture de la destination/ville/site touristiques

Il s’agit d’une modification des éléments essentiels du contrat ou d’une annulation pure et simple.

Si vous êtes confrontés à un de ces cas, vous avez l’obligation :

De prévenir votre client

De lui proposer le choix entre :

  1. L’annulation sans frais
  2. Le report à une date/destination différentes
  3. La modification de son contrat (changement des visites, excursions etc.) si possible sans surcoût.

Sinon, prise en charge par l’organisme ou négociation avec votre client.

(Articles L.211-14 et L. 211-16 Code du Tourisme).

Vous pouvez également décider d’annuler le contrat pour raison de force majeure et de rembourser votre client qui ne peut prétendre à aucun dommage et intérêt.

Il s’agira ici d’appliquer un principe de précaution.

2°) Dans le cas où vos clients désirent annuler alors que la destination n’est ni déconseillée ni interdite par le MEAE ou l’OMS ou le Ministère de tutelle (Education Nationale pour les classes et voyages scolaires, Ministère de la Cohésion Sociale pour les ACM et séjours linguistiques) : Nous vous recommandons d’être ferme et d’expliquer à vos clients ou adhérents qu’ils devront supporter les frais d’annulation. Je sais que cette position peut être difficile à tenir, mais je vous invite à une solidarité globale entre nous tous pour éviter les dérapages.

Enfin, je vous joins le lien de l’interview du Professeur Olivier Bouchaud, chef du service maladies infectieuses et tropicales à l’hôpital Avicenne BFMTV lundi 24 février 2020

https://youtu.be/9vrc3XWP6f0